Lorsqu'il s'agit de construire sur un terrain rural, de nombreuses personnes ont des doutes : Combien de mètres peut-on construire sur un terrain rural ? Quels types de bâtiments peut-on construire ? Est-il nécessaire de l'utiliser à des fins agricoles ? Il est important de se renseigner et de résoudre toutes ces questions avant de commencer à développer un projet. Vous éviterez ainsi des problèmes juridiques à court et à long terme. Quelles sont les informations à prendre en compte ?
Tout d'abord, il est important de savoir que les Communautés autonomes sont compétentes en matière d'urbanisme. Cela signifie que chacune d'entre elles aura une législation différente, qui tentera de s'adapter aux circonstances particulières de son territoire. Si elles n'ont pas de législation propre, c'est la législation nationale qui s'applique, et c'est donc elle qu'il faut consulter.
Il est également nécessaire de tenir compte de la protection qui peut exister sur le terrain où vous souhaitez construire. Par exemple, ce n'est pas la même chose de construire dans une zone située à l'intérieur d'une réserve naturelle que de construire dans un champ qui n'est pas soumis à cette condition. En principe, il n'est pas possible de construire une maison sur un terrain rustique ou non bâti, bien que cela puisse varier d'une communauté autonome à l'autre.
Si elle a été construite illégalement, une procédure de légalisation peut être engagée, mais cela varie également d'une région à l'autre. Par exemple, en Andalousie, il existe la procédure d'assimilation à une construction hors normes (AFO) et dans la Communauté valencienne, la procédure de minimisation de l'impact sur l'environnement. Ces deux procédures permettent d'obtenir un certificat d'habitabilité par le biais de la régularisation, bien qu'il ne s'agisse pas d'une légalisation complète.
Il est également important de savoir combien de mètres peuvent être construits sur les terres rurales et quel type de bâtiment est autorisé. Pour illustrer cette situation, la législation en vigueur en Galice (loi 2/2016) sera utilisée comme exemple. Selon cette loi, les bâtiments suivants peuvent être construits sur les terres rurales de la communauté : installations pour les activités agricoles, d'élevage, forestières, minières et aquacoles, camps touristiques, constructions et rénovations pour le tourisme, bâtiments à caractère artisanal et habitations liées aux exploitations agricoles et d'élevage.
En continuant avec l'exemple de la législation galicienne, il est important de noter les restrictions sur le nombre de mètres qui peuvent être construits sur les terres rurales. Tout d'abord, la taille minimale du terrain doit être de 2 000 m² et celui-ci doit avoir accès à une voie publique et aux services de base (électricité, eau et ramassage des ordures). Le bâtiment à construire ne doit pas occuper plus de 20 % de la surface du terrain. Il doit également s'intégrer dans l'environnement par sa construction et son esthétique. La hauteur maximale du bâtiment est de 7 mètres, soit deux étages, et son impact visuel et sur la topographie du terrain doit être réduit au minimum.
La situation est différente dans d'autres communautés autonomes. En Castille-La Manche, par exemple, une maison individuelle peut être construite sur un terrain d'au moins un hectare, à condition qu'elle ne dépasse pas 200 mètres carrés. S'il s'agit d'un terrain rural d'intérêt écologique particulier, il doit avoir une superficie d'au moins trois hectares et la maison construite ne doit pas dépasser 2 % de la surface.
Outre ces lignes directrices, les municipalités disposent d'une certaine marge de manœuvre pour adapter les règles régionales à leur propre situation. Cela se traduit par des variations dans le nombre de mètres qui peuvent être construits ou dans les conditions qui doivent être remplies. Par exemple, le plan général de Logroño autorise la construction de maisons individuelles de deux étages maximum, mais le terrain doit avoir une superficie de 5 000 m² dans les zones irriguées et de 20 000 m² dans les zones non irriguées, et en fonction de ces dernières, un certain nombre de mètres peut être utilisé : si le terrain a une superficie comprise entre 5 000 m² et 10 000 m², la maison peut avoir une superficie de 150 m², par exemple.
D'autre part, dans le plan municipal général de Langreo (Asturies), les nouvelles habitations situées sur des terrains rustiques ou non destinés à la construction peuvent occuper une surface maximale de 300 m². En outre, le terrain sur lequel elles sont situées doit avoir accès à l'électricité, à l'eau et à une route d'accès. Ces circonstances doivent être justifiées avant la demande de permis de construire.
"Dans la Communauté de Valence, le terrain doit avoir une superficie minimale de 10 000 mètres carrés pour pouvoir construire une nouvelle finca"
Les informations sur les terrains ruraux dans chaque région d'Espagne sont disponibles sur Internet. Chaque communauté autonome dispose sur son site web des différentes réglementations publiées dans son bulletin officiel ou dans le journal officiel de l'État. En ce qui concerne les mairies, pour savoir combien de mètres peuvent être construits sur un terrain rural dans une localité donnée, les mairies affichent sur leur site web les plans qu'elles appliquent.
De cette manière, les citoyens peuvent vérifier si leur terrain répond ou non aux exigences de construction. Toutefois, afin d'éviter des problèmes ou d'éventuelles amendes - dont le montant varie en fonction de la zone - il est conseillé de consulter un expert en la matière. Il pourra vous conseiller sur la marche à suivre au cas par cas.
Chaque commune exige des documents différents. Il existe cependant une certaine homogénéité qui peut s'avérer utile. Tout d'abord, vous devez vous procurer le formulaire de demande. En outre, il faut présenter une copie du DNI, un document de la délégation certifiant la représentation d'un technicien, la preuve du paiement des taxes correspondantes et un projet technique approuvé par un architecte agréé.
Ce dernier doit fournir une série de données, telles qu'une carte en format numérique, un plan de situation, un plan d'avant-travaux, un budget, un rapport décrivant et justifiant l'action, un rapport explicatif et, en annexe, des plans de protection contre l'incendie, des installations, un cahier des charges et une étude sur la gestion des déchets. Il existe également des plans cotés à l'échelle des plans, des élévations et des coupes du bâtiment et de la topographie du site. Cela montre combien de mètres peuvent être construits sur un terrain rural.
Il est possible de construire sur des terrains non bâtis. Cependant, il est nécessaire de respecter la réglementation de chaque communauté autonome et de chaque municipalité. Les différences peuvent être considérables, il est donc nécessaire de les étudier attentivement. De cette manière, il sera possible de construire l'immeuble désiré dans le respect de la loi.
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